Tribunal

Le mot désigne d'abord l'assemblée des juges et de leurs auxiliaires puis le lieu où se déroule l'instance judiciaire, civile ou pénale.

La composition des cours de justice est très variée dans le temps ; aux origines, les divers "" hommes jugeant"" (,échevins, prud'hommes...) disent le droit et tranchent les différends, à moins qu'ils ne permettent le recours aux ordalies ou au duel judiciaire, celui qui préside (seigneur, bailli, prévôt) se contentant de prononcer la sentence et de vérifier son exécution. Puis, à partir de la fin du XIIe siècle et l'apparition des manuels de procédure (ondines judicarü) issus du nouveau droit commun (jus commune, droit romain et canonique commenté par les professeurs des écoles les juges professionnelle s'imposent, seuls ou en collège. Ils sont assistés de délégués, de greffiers et de sergents. Les grandes cours se diversifient (chambres civiles et criminelles, chambres des enquêtes, des requêtes), organisant leurs propres règles de procédure (" styles " du Parlement, du Châtelet), conservant des archives propres à permettre d'élaborer leur jurisprudence ( Parlement, arrêts de l'Échiquier de Normandie).

Dans les bailliages et sénéchaussées, le bailli et le sénéchal, autant juges qu'administrateurs à l'origine, laissent à un juge et à ses auxiliaires le soin d'administrer la justice. Les lieux où se rend la justice sont très divers, de la plaine de Roncaglia, près de Plaisance, l'orme de village aux grandes salles de justice au décor soigné et symbolique - grand'salle du Parlement de Paris, du palais de Poitiers ou de Dijon, dans laquelle le juge est assis sur un siège imposant et surélevé (au Parlement de Paris. l'estrade drapée réservée au roi, dans un coin de la grand'salle, deviendra le " Lit de justice" du roi au début du XIVsiècle en passant par des bâtiments plus modestes mais non moins décorés (salles de Saint-Antonin, en Rouergue, XIIe s., de Pont Saint-Esprit, fin XIVe s,. ou du Plessis-Bourré, dans le Maine, XVe s.), jusqu'aux "bancs de justice" en plein'vent des consuls d'Arles, au XII, s., d'Espeluche ou de SainteRadegonde de Poitiers…….

Accusé, levez-vous!

Au XIII, siècle, l'accusé comparaît devant un juge assisté de ses auxiliaires et d'un greffier. Sombre présage ? II est auditionné la corde au cou...

Gérard Giodanengo

HISTORIA THEMATQUE /8/9/2002 BIBLIOTHEQUE D'ARCACHON